Conditions générales de vente de travelite GmbH & Co. KG
pour les contrats avec des entrepreneurs
1) Champ d'application
1.1 Les conditions générales de vente (CGV) suivantes s'appliquent à toutes les livraisons de travelite GmbH & ; Co. KG, Merkurring 70-72, 22143 Hambourg, (ci-après dénommé "vendeur") lors de la vente à des entrepreneurs (ci-après dénommés "clients").
1.2 Un entrepreneur au sens de l'article 14 du Code civil allemand (BGB) est une personne physique ou morale ou une société de personnes ayant la capacité juridique qui, lors de la conclusion d'un acte juridique, agit dans l'exercice de son activité professionnelle commerciale ou indépendante.
1.3 Les CGV divergentes du client ne sont pas applicables, à moins que le vendeur n'ait expressément approuvé leur validité sous forme de texte.
1.4 Les accords individuels prévalent sur les présentes CG.
2. conclusion du contrat et quantité minimale de commande
Les offres du vendeur sont sans engagement. La commande du client constitue juridiquement une offre, l'acceptation (= conclusion du contrat) est effectuée par le vendeur, qui sépare la marchandise commandée et la remet à l'entreprise de transport.
3. frais d'expédition et risque de transport
3.1 La livraison des marchandises s'effectue en principe départ usine.
3.2 Par dérogation au point 3.1, l'expédition en Allemagne s'effectue franco domicile à partir d'une quantité de commande de 500 € nets.
3.3 Le client supporte les risques de chargement et de transport. Aucune assurance de transport n'est souscrite, à moins qu'une telle assurance n'ait été convenue à la demande expresse et aux frais du client.
4. réserve d'auto-livraison et livraison partielle
4.1 L'obligation de livraison du vendeur est soumise à la réserve que nous soyons nous-mêmes livrés en temps voulu. Si, malgré la conclusion d'une opération de couverture, des difficultés de livraison non imputables au vendeur surviennent, ce dernier se réserve le droit d'annuler la commande. Le client en sera immédiatement informé et le vendeur proposera le cas échéant au client la livraison d'un produit comparable. Si aucun produit comparable n'est disponible ou si le client ne souhaite pas la livraison d'un produit comparable, les prestations fournies jusqu'alors seront immédiatement remboursées.
4.2 Le vendeur est autorisé à effectuer des livraisons partielles, à condition qu'au moins 20% de la quantité totale de la commande correspondante soit livrée.
5. retard de réception
Si le client n'accepte pas la marchandise à la date convenue ou si une réception n'est pas possible à la date convenue en raison d'une faute du client, le client est en retard de réception. Il doit supporter les coûts des dépenses supplémentaires qui en découlent. Le vendeur se réserve le droit de fixer un délai supplémentaire de 10 jours ouvrables pour l'acceptation. Si la deuxième acceptation échoue également, le vendeur est en droit de résilier le contrat. Dans un tel cas, le vendeur se réserve le droit de faire valoir des dommages et intérêts forfaitaires à hauteur de 15% du montant net de l'achat, sous réserve de faire valoir un dommage plus important. Le client est autorisé à prouver qu'aucun dommage ou qu'un dommage moindre a été causé.
6. prix, retard et interdiction de compensation
6.1 Les prix indiqués dans les documents de vente sont des prix nets, auxquels s'ajoutent la taxe sur le chiffre d'affaires légale et, le cas échéant, les frais d'emballage et d'expédition.
6.2 La liste générale des prix du vendeur dans sa version actuelle est applicable.
6.3 Les frais d'emballage et d'expédition sont considérés comme convenus conformément à la liste de prix en vigueur. Le point 3.2. des présentes CGV n'est pas affecté par cette disposition.
6.4 La déduction d'un escompte n'est autorisée que si elle a été convenue sous forme de texte.
6.5 En cas de retard de paiement, des intérêts sont dus à hauteur de 9 points de pourcentage au-dessus du taux d'intérêt de base en vigueur.
6.6 Le client n'est autorisé à compenser une créance qui lui est propre que si la créance du client a été constatée comme ayant force de loi ou est incontestée.
6.7 Le client n'est autorisé à exercer un droit de rétention que dans la mesure où il repose sur la même relation contractuelle.
7. garantie
Le délai de garantie est d'un an et commence à la date de livraison de la chose. Les droits de l'entrepreneur découlant des articles 478 et 479 du Code civil allemand (BGB) ne sont pas affectés par cette disposition. La réduction du délai de garantie à un an ne s'applique pas si l'obligation de réparation est fondée sur une atteinte à l'intégrité physique ou à la santé en raison d'un défaut imputable au vendeur ou d'une faute grave du vendeur ou de ses auxiliaires d'exécution. Sans préjudice de ce qui précède, le vendeur est responsable en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits.
8. réclamation pour défaut
Si le client est un commerçant au sens du code de commerce allemand (HGB), il est tenu d'examiner la marchandise livrée après la livraison ou la remise et, si un défaut apparaît, d'en informer le vendeur immédiatement, au plus tard une semaine après la réception de la marchandise. Si le client omet de le signaler, la marchandise est considérée comme acceptée, à moins qu'il ne s'agisse d'un défaut qui n'était pas visible lors de l'examen. Si un tel défaut se révèle ultérieurement, la notification doit être faite immédiatement après la découverte ; dans le cas contraire, la marchandise est également considérée comme acceptée en ce qui concerne ce défaut. Ce qui précède ne s'applique pas dans la mesure où le vendeur a dissimulé dolosivement le défaut et/ou a assumé une garantie correspondante. Si le vendeur accepte de négocier une réclamation, cela ne constitue en aucun cas une renonciation à l'objection de la réclamation tardive, insuffisante ou infondée. Si le client demande une exécution ultérieure, le vendeur peut choisir de l'effectuer en éliminant le défaut ou en livrant ou en refaisant l'objet du contrat exempt de défaut.
9. réserve de propriété
9.1 La marchandise reste la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral de toutes les créances résultant de la relation commerciale.
9.2 Tant que la propriété ne lui a pas été transférée, le client est tenu de traiter l'objet de la vente avec soin. Tant que la propriété n'a pas été transférée, le client doit informer immédiatement par écrit si l'objet livré fait l'objet d'une saisie ou d'autres interventions de tiers.
9.3 Le client est autorisé à revendre la marchandise sous réserve de propriété dans le cadre de la marche normale des affaires. Le client cède dès à présent au vendeur les créances résultant de la revente de la marchandise sous réserve de propriété à hauteur de la créance du prix d'achat en cours. Ceci s'applique également si la marchandise est transformée puis revendue. Le client reste autorisé à recouvrer la créance même après la cession. Le pouvoir du vendeur de recouvrer lui-même la créance n'en est pas affecté. Tant que le client remplit ses obligations de paiement, qu'il n'y a pas de retard et qu'aucune demande d'ouverture d'une procédure d'insolvabilité n'a été déposée contre le client ou qu'il n'y a pas de cessation de paiement, la cession n'est toutefois pas divulguée et la créance n'est pas recouvrée.
10. limitation de responsabilité
10.1 Le vendeur est responsable sans restriction des dommages dans la mesure où il est coupable de préméditation ou de négligence grave.
10.2 En cas de négligence simple, le vendeur n'est responsable qu'en cas de violation d'une obligation dont l'exécution est indispensable à la bonne exécution du contrat et au respect de laquelle le client peut régulièrement se fier (obligation cardinale). Par ailleurs, toute responsabilité est exclue en cas de négligence simple.
10.3 Si le vendeur est responsable d'une négligence simple conformément au point 10.2, sa responsabilité est limitée au dommage dont la survenance devait typiquement être attendue au vu des circonstances connues lors de la conclusion du contrat.
10.4 Les exclusions et limitations de responsabilité susmentionnées ne s'appliquent pas si une garantie a été prise pour la qualité de la marchandise ou de la prestation ou si un défaut a été dissimulé de manière dolosive. Le vendeur est en outre responsable de manière illimitée des dommages portant atteinte à la vie, à l'intégrité physique et à la santé.
11. Verbindliche Fristen
11.1. Verbindliche Fristen sind stets in Textform zu fixieren.
11.2. Die Nichteinhaltung einer Lieferfrist berechtigt den Kunden nur dann zum Rücktritt vom Vertrag, wenn der Verkäufer ausdrücklich bis spätestens bei Vertragsschluss vom Kunden darauf hingewiesen wurde, dass eine Leistung danach für den Kunden keinen Sinn mehr macht, und die Leistung danach keine Vertragserfüllung mehr darstellt (absolutes Fixgeschäft).
11.3. Bei Nichteinhaltung einer Lieferfrist hat der Kunde dem Verkäufer eine Nachlieferungsfrist von 4 Wochen zu setzen. Erst nach fruchtlosem Ablauf dieser Frist ist der Kunde zum Rücktritt berechtigt. Die Punkte 11.2. und 11.4. dieser AGB bleiben hiervon unberührt.
11.4. Leistungsverzögerungen aufgrund höherer Gewalt (z. B. Streik, Aussperrung, behördliche Anordnungen, allgemeine Störungen der Telekommunikation usw.) und Umständen im Verantwortungsbereich des Kunden (z.B. nicht rechtzeitige Erbringung von Mitwirkungsleistungen, Verzögerungen durch dem Kunden zuzurechnende Dritte etc.) hat der Verkäufer nicht zu vertreten. Der Verkäufer ist in einem solchen Fall berechtigt, das Erbringen der betroffenen Leistungen um die Dauer der Behinderung zzgl. einer angemessenen Anlaufzeit nachzuholen. Der Verkäufer wird dem Kunden Leistungsverzögerungen aufgrund höherer Gewalt unverzüglich anzeigen.
12. Weiterveräußerung an Endverbraucher
12.1. Ein Weiterverkauf durch den Kunden ist ausschließlich an Endverbraucher gestattet. Der Kunde ist nicht berechtigt, die Vertragsware an Weiterverkäufer zu veräußern.
12.2. Der Kunde hat Bestellungen dahingehend zu prüfen und sicherzustellen, dass keine größeren Mengen an einen einzelnen Kunden verkauft werden, die auf einen geplanten Weiterverkauf schließen lassen.
12.3. Werbemittelpartner, die als solche seitens des Verkäufers ausdrücklich benannt worden sind, sind von der Beschränkung der Punkte 12.1. und 12.2. der AGB ausgenommen.
13. Marken-Qualitätsstandard
13.1. Der Kunde ist verpflichtet, den hohen Qualitätsstandard der Marke „travelite“ in der Darbietung der Vertragsware und Außendarstellung sowie im Service für den Endverbraucher einzuhalten.
13.2. Der Kunde hat zu diesem Zwecke geschultes Personal für den Verkauf der Vertragsware einzusetzen, um einen bestmöglichen Qualitätsservice gewährleisten zu können.
14. Vertragssprache, Anwendbares Recht
14.1. Vertragssprache ist Deutsch.
14.2. Die geschlossenen Kaufverträge unterliegen dem materiellen Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Ausschluss des UN-Kaufrechts.
15. Schriftformklausel
Änderungen oder Ergänzungen dieses Vertrages bedürfen der Schriftform. Dies gilt auch für Änderungen dieser Schriftformklausel.
16. Erfüllungsort, Gerichtsstandsvereinbarung
16.1. Erfüllungsort ist Hamburg.
16.2. Als Gerichtsstand gilt zwischen den Parteien Hamburg als vereinbart.
17. Salvatorische Klausel
Ist eine der vorstehenden Bestimmungen aufgrund gesetzlicher Bestimmungen, Vorschriften oder Gesetzesänderungen ganz oder teilweise unwirksam, bleiben alle anderen Bestimmungen hiervon unberührt und gelten weiterhin in vollem Umfang.
Stand Dezember 2022
Allgemeine Geschäftsbedingungen der travelite GmbH & Co. KG
für Verträge mit Unternehmern
1. Geltungsbereich
1.1. Für alle Lieferungen der travelite GmbH & Co. KG, Merkurring 70-72, 22143 Hamburg, (nachfolgend „Verkäufer“ genannt) beim Verkauf an Unternehmer (nachfolgend „Kunden“ genannt) gelten die folgenden Allgemeinen Geschäftsbedingungen (AGB).
1.2. Unternehmer im Sinne des § 14 BGB ist eine natürliche oder juristische Person oder eine rechtsfähige Personengesellschaft, die bei Abschluss eines Rechtsgeschäfts in Ausübung ihrer gewerblichen oder selbständigen beruflichen Tätigkeit handelt.
1.3. Abweichende AGB des Kunden finden keine Anwendung, es sei denn, der Geltung solcher wurde seitens des Verkäufers ausdrücklich in Textform zugestimmt.
1.4. Individualvereinbarungen gehen diesen AGB vor.
2. Vertragsschluss und Mindestbestellmenge
Die Angebote des Verkäufers sind freibleibend. Die Bestellung des Kunden stellt rechtlich ein Angebot dar, die Annahme (=Vertragsschluss) erfolgt durch den Verkäufer, indem dieser die bestellte Ware aussondert und an das Transportunternehmen übergibt.
3. Versandkosten und Transportrisiko
3.1. Die Lieferung der Ware erfolgt grundsätzlich ab Werk.
3.2. Abweichend zu Punkt 3.1. erfolgt der Versand innerhalb Deutschlands ab einer Bestellmenge von 500 € netto frei Haus.
3.3. Das Verlade- und Transportrisiko trägt der Kunde. Eine Transportversicherung wird nicht abgeschlossen, es sei denn, eine solche wurde auf ausdrücklichen Wunsch und auf Kosten des Kunden vereinbart.
4. Selbstbelieferungsvorbehalt und Teillieferung
4.1. Die Lieferverpflichtung des Verkäufers steht unter dem Vorbehalt der rechtzeitigen Selbstbelieferung. Treten trotz Abschluss eines Deckungsgeschäftes Lieferschwierigkeiten auf, die der Verkäufer nicht zu vertreten hat, behält sich dieser ein Rücktrittsrecht vor. Der Kunde wird hierüber unverzüglich informiert und der Verkäufer schlägt dem Kunden ggf. die Lieferung eines vergleichbaren Produktes vor. Ist kein vergleichbares Produkt verfügbar oder wünscht der Kunde keine Lieferung eines vergleichbaren Produktes, werden die bisher erbrachten Leistungen unverzüglich zurückerstattet.
4.2. Der Verkäufer ist zu Teillieferungen berechtigt, sofern mindestens 20% der jeweiligen Gesamtbestellmenge geliefert werden.
5. Annahmeverzug
Nimmt der Kunde die Ware nicht zum vereinbarten Zeitpunkt an, bzw. ist eine Annahme aufgrund Verschuldens des Kunden zum vereinbarten Zeitpunkt nicht möglich, gerät der Kunde in Annahmeverzug. Er hat die Kosten der dadurch entstehenden Mehraufwendungen zu tragen. Der Verkäufer behält sich vor, eine Nachfrist zur Annahme von 10 Werktagen zu setzen. Sollte auch die zweite Annahme scheitern, ist der Verkäufer zum Rücktritt berechtigt. In einem solchen Fall behält sich der Verkäufer vor, einen pauschalen Schadensersatz in Höhe von 15% der Netto-Kaufsumme geltend zu machen, die Geltendmachung eines weitergehenden Schadens bleibt vorbehalten. Dem Kunde ist der Nachweis gestattet, dass kein oder nur ein geringerer Schaden entstanden ist.
6. Preise, Verzug und Aufrechnungsverbot
6.1. Die in Verkaufsunterlagen genannten Preise sind Nettopreise und gelten zzgl. der gesetzlichen Umsatzsteuer sowie ggf. anfallender Verpackungs- und Versandkosten.
6.2. Es gilt die allgemeine Preisliste des Verkäufers in der jeweils aktuellen Fassung.
6.3. Verpackungs- und Versandkosten gelten gemäß der jeweils gültigen Preisliste als vereinbart. Punkt 3.2. dieser AGB bleibt hiervon unberührt.
6.4. Der Abzug von Skonto ist nur zulässig, wenn dies in Textform vereinbart wurde.
6.5. Bei Zahlungsverzug fallen Zinsen in Höhe von 9 Prozentpunkten über dem jeweiligen Basiszinssatz an.
6.6. Der Kunde ist zur Aufrechnung mit einer eigenen Forderung nur dann berechtigt, wenn die Forderung des Kunden entweder rechtskräftig festgestellt wurde oder unbestritten ist.
6.7. Der Kunde ist zur Ausübung eines Zurückbehaltungsrechts nur dann berechtigt, soweit es auf demselben Vertragsverhältnis beruht.
7. Gewährleistung
Die Gewährleistungsfrist beträgt ein Jahr und beginnt mit dem Datum der Ablieferung der Sache. Die Rechte des Unternehmers aus den §§ 478, 479 BGB bleiben hiervon unberührt. Die Verkürzung der Gewährleistungsfrist auf ein Jahr gilt nicht, wenn die Ersatzpflicht auf einen Körper- oder Gesundheitsschaden wegen eines vom Verkäufer zu vertretenen Mangels oder auf grobes Verschulden des Verkäufers oder seiner Erfüllungsgehilfen gestützt wird. Unbeschadet dessen haftet der Verkäufer nach dem Produkthaftungsgesetz.
8. Mängelrüge
Ist der Kunde Kaufmann i.S.d. HGB ist er verpflichtet, die gelieferte Ware nach Ablieferung bzw. Übergabe zu untersuchen und wenn sich ein Mangel zeigt, dem Verkäufer unverzüglich, spätestens jedoch innerhalb einer Woche nach Erhalt der Ware, Anzeige zu machen. Unterlässt der Kunde die Anzeige, gilt die Ware als genehmigt, es sei denn, dass sich um einen Mangel handelt, der bei der Untersuchung nicht erkennbar war. Zeigt sich später ein solcher Mangel, so muss die Anzeige unverzüglich nach der Entdeckung gemacht werden; anderenfalls gilt die Ware auch in Ansehung dieses Mangels als genehmigt. Das Vorstehende gilt nicht, soweit der Verkäufer den Mangel arglistig verschwiegen und/oder eine entsprechende Garantie übernommen hat. Wenn sich der Verkäufer auf Verhandlungen über eine Beanstandung einlässt, stellt dies keinesfalls einen Verzicht auf den Einwand der verspäteten, ungenügenden oder unbegründeten Mängelrüge dar. Verlangt der Kunde Nacherfüllung, kann der Verkäufer diese nach eigener Wahl durch Beseitigung des Mangels oder durch Lieferung oder Neuerstellung des mangelfreien Vertragsgegenstandes vornehmen.
9. Eigentumsvorbehalt
9.1. Die Ware bleibt bis zur vollständigen Zahlung aller Forderungen aus der Geschäftsverbindung Eigentum des Verkäufers.
9.2. Der Kunde ist verpflichtet, solange das Eigentum noch nicht auf ihn übergegangen ist, die Kaufsache mit Sorgfalt zu behandeln. Solange das Eigentum noch nicht übergegangen ist, hat der Kunde unverzüglich in Textform darüber zu benachrichtigen, wenn der gelieferte Gegenstand gepfändet oder sonstigen Eingriffen Dritter ausgesetzt ist.
9.3. Der Kunde ist berechtigt, die Vorbehaltsware im normalen Geschäftsgang weiter zu veräußern. Die Forderungen aus der Weiterveräußerung der Vorbehaltsware tritt der Kunde schon jetzt an den Verkäufer in Höhe der offenen Kaufpreisforderung ab. Dies gilt auch dann, wenn die Kaufsache verarbeitet und dann weiterverkauft wird. Der Kunde bleibt zur Einziehung der Forderung auch nach der Abtretung ermächtigt. Die Befugnis des Verkäufers, die Forderung selbst einzuziehen, bleibt davon unberührt. Solange der Kunde seinen Zahlungsverpflichtungen nachkommt, kein Verzug besteht und kein Antrag auf Eröffnung eines Insolvenzverfahrens gegen den Kunden gestellt ist, oder die Zahlungseinstellung vorliegt, wird die Abtretung jedoch nicht offengelegt und die Forderung nicht eingezogen.
10. Haftungsbeschränkung
10.1. Der Verkäufer haftet uneingeschränkt für Schäden, sofern ihm Vorsatz oder grobe Fahrlässigkeit zur Last fällt.
10.2. Für einfache Fahrlässigkeit haftet der Verkäufer nur bei Verletzung einer Pflicht, deren Erfüllung die ordnungsgemäße Durchführung des Vertrages überhaupt erst ermöglicht und auf deren Einhaltung der Kunde regelmäßig vertrauen darf (Kardinalspflicht). Im Übrigen ist eine Haftung bei Vorliegen einfacher Fahrlässigkeit ausgeschlossen.
10.3. Soweit der Verkäufer gemäß Punkt 10.2 für einfache Fahrlässigkeit haftet, ist die Haftung auf den Schaden begrenzt, mit dessen Entstehen nach den bei Vertragsschluss bekannten Umständen typischerweise gerechnet werden musste.
10.4. Vorgenannte Haftungsausschlüsse und -begrenzungen gelten nicht, sofern eine Garantie für die Beschaffenheit der Ware oder Leistung übernommen oder ein Mangel arglistig verschwiegen worden ist. Der Verkäufer haftet ferner unbeschränkt für Schäden an Leben, Körper und Gesundheit.
11. Verbindliche Fristen
11.1. Verbindliche Fristen sind stets in Textform zu fixieren.
11.2. Die Nichteinhaltung einer Lieferfrist berechtigt den Kunden nur dann zum Rücktritt vom Vertrag, wenn der Verkäufer ausdrücklich bis spätestens bei Vertragsschluss vom Kunden darauf hingewiesen wurde, dass eine Leistung danach für den Kunden keinen Sinn mehr macht, und die Leistung danach keine Vertragserfüllung mehr darstellt (absolutes Fixgeschäft).
11.3. Bei Nichteinhaltung einer Lieferfrist hat der Kunde dem Verkäufer eine Nachlieferungsfrist von 4 Wochen zu setzen. Erst nach fruchtlosem Ablauf dieser Frist ist der Kunde zum Rücktritt berechtigt. Die Punkte 11.2. und 11.4. dieser AGB bleiben hiervon unberührt.
11.4. Leistungsverzögerungen aufgrund höherer Gewalt (z. B. Streik, Aussperrung, behördliche Anordnungen, allgemeine Störungen der Telekommunikation usw.) und Umständen im Verantwortungsbereich des Kunden (z.B. nicht rechtzeitige Erbringung von Mitwirkungsleistungen, Verzögerungen durch dem Kunden zuzurechnende Dritte etc.) hat der Verkäufer nicht zu vertreten. Der Verkäufer ist in einem solchen Fall berechtigt, das Erbringen der betroffenen Leistungen um die Dauer der Behinderung zzgl. einer angemessenen Anlaufzeit nachzuholen. Der Verkäufer wird dem Kunden Leistungsverzögerungen aufgrund höherer Gewalt unverzüglich anzeigen.
12. Weiterveräußerung an Endverbraucher
12.1. Ein Weiterverkauf durch den Kunden ist ausschließlich an Endverbraucher gestattet. Der Kunde ist nicht berechtigt, die Vertragsware an Weiterverkäufer zu veräußern.
12.2. Der Kunde hat Bestellungen dahingehend zu prüfen und sicherzustellen, dass keine größeren Mengen an einen einzelnen Kunden verkauft werden, die auf einen geplanten Weiterverkauf schließen lassen.
12.3. Werbemittelpartner, die als solche seitens des Verkäufers ausdrücklich benannt worden sind, sind von der Beschränkung der Punkte 12.1. und 12.2. der AGB ausgenommen.
13. Marken-Qualitätsstandard
13.1. Der Kunde ist verpflichtet, den hohen Qualitätsstandard der Marke „travelite“ in der Darbietung der Vertragsware und Außendarstellung sowie im Service für den Endverbraucher einzuhalten.
13.2. Der Kunde hat zu diesem Zwecke geschultes Personal für den Verkauf der Vertragsware einzusetzen, um einen bestmöglichen Qualitätsservice gewährleisten zu können.
14. Vertragssprache, Anwendbares Recht
14.1. Vertragssprache ist Deutsch.
14.2. Die geschlossenen Kaufverträge unterliegen dem materiellen Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Ausschluss des UN-Kaufrechts.
15. Schriftformklausel
Änderungen oder Ergänzungen dieses Vertrages bedürfen der Schriftform. Dies gilt auch für Änderungen dieser Schriftformklausel.
16. Erfüllungsort, Gerichtsstandsvereinbarung
16.1. Erfüllungsort ist Hamburg.
16.2. Als Gerichtsstand gilt zwischen den Parteien Hamburg als vereinbart.
17. Salvatorische Klausel
Ist eine der vorstehenden Bestimmungen aufgrund gesetzlicher Bestimmungen, Vorschriften oder Gesetzesänderungen ganz oder teilweise unwirksam, bleiben alle anderen Bestimmungen hiervon unberührt und gelten weiterhin in vollem Umfang.
Stand Dezember 2022